L'alternance dans la licence

Contrat d'apprentissage ou contrat de professionnalisation ?

Michel Abhervé, ancien responsable apprentissage de la Licence Management des organisations de l'économie sociale (MOESS devenu GOESS) a réalisé une analyse comparative qui met en lumière les spécificités propres au contrat d'apprentissage et au contrat de professionnalisation au regard des entreprises et des étudiants.

Attention : document rédigé en 2016

En savoir plus sur l'alternance : https://www.alternance.emploi.gouv.fr/portail_alternance/

Ressources Documentaires

Textes réglementaires en vigueur relatifs à l'alternance

Contrat d'apprentissage

Conseil régional IDF, prime régionale versée aux employeurs d'apprenti-e-s, avril 2011

Ministre du travail, de l'emploi et de la santé, Compensation des charges patronales, 2011

Direction de la réglementation du recouvrement et du service, cotisations dues pour l'emploi d'apprentis, 2011

Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi, décret n°2009-596 du 26 mai 2009 relatif à la suppression de la limite d'âge pour les travailleurs handicapés.

Direction générale à l'emploi et à la formation professionnelle (DGEFP), prise en charge de la protection sociale des jeunes accueillis dans les centres de formations d’apprentis en l'absence de contrat d'apprentissage, 25 janvier 2010

Acoss, cotisations dues pour l'emploi d'apprentis, avril 2010

Unedic, contributions et cotisations dues pour les apprentis, 21 janvier 2011

Ministère du Travail, de l'Emploi et de la Santé, le contrat d'apprentissage

Contrat de professionnalisation

Circulaire DGEFP, mise en oeuvre du contrat de professionnalisation, juillet 2007

Urssaf, contrat de professionnalisation

Ministère du Travail, de l'Emploi et de la Santé, le contrat de professionnalisation

Panorama des études réalisées sur l'alternance

Cour des comptes - rapport public annuel 2010 - la formation professionnelle en alternance financée par les entreprises : contrats et périodes de professionnalisation - février 2010

Oref Ile-de-France - Les usages franciliens de l'alternance, entre concurrence et complémentarité - juillet 2010

Association française des organismes de formation et de recherche en travail sociale (Aforts) - projet pour l'alternance dans les formations sociales - octobre 2010

Direccte - ruptures des contrats en alternance - octobre 2010

Igas - Hébergement des jeunes en alternance : comment investir dans des solutions adéquates ? - octobre 2010

Supplément bref Ile-de-France - Le contrat de professionnalisation, évolution par rapport à la campagne 2005/2006 - mars 2010

Cereq - Contrat d’apprentissage : les raisons de la rupture - mars 2010

Ipsos - Enquête sur l'apprentissage au sein des PME - décembre 2010

Certop - les formations par apprentissage : un outil au service d'une démocratisation de l'enseignement supérieur - décembre 2010

Rapport de la mission de Laurent Hénart - Développer les formations en alternance dans le secteur public - octobre 2009

Henri Proglio, Président Directeur Général de Veolia Environnement - Promouvoir et développer l'alternance - novembre 2009

Étude de Françoise Renault - Histoires de ruptures - décembre 2008

Direction de l'évaluation, de la prospective et de la performance - L'apprentissage : une voie de formation attractive, entre tradition et mutation

Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement - l'égalité des chances : un défi à relever dans l'apprentissage - juin 2005

Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi - Rapport des ateliers de l'apprentissage et de l'alternance

Mission locale rurale de Beaune - Apprentissage, pour un saut qualitatif

Tour d'horizon des statistiques portant sur l'alternance

Ofipe- L'apprentissage, un atout pour l'étudiant, atout pour l'Université Paris-Est Marne-la-Vallée, mars 2011

Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche - La croissance de l'apprentissage marque une pause en 2008 et 2009, janvier 2011

Dares - L'apprentissage en 2009, février 2011

- Conseil régional Ile-de-France - panorama 2010 de l'apprenitssage en Ile-de-France, 2010

Dares - L'apprentissage en 2008, Avril 2010

Cereq - Apprentissage contre professionnalisation : un faux débat, juillet/aout 2010

Dares - les apprentis sortis du système scolaire, novembre 2010

Dares - la dépense nationale pour la formation professionnelle continue et l'apprentissage en 2008, novembre 2010

Conseil National de la Formation Professionnelle Tout au Long de la Vie (CNFPTLV) Jalons de la formation professionnelle, décembre 2010

Conseil National de la Formation Professionnelle Tout au Long de la Vie (CNFPTLV) - le financement et les effectifs de l'apprentissage en France, mars 2009

Dares - le contrat de professionnalisation en 2008, mai 2009

Dares - l'apprentissage en 2006, avril 2008

Dares - l'apprentissage en 2005, mars 2007

Dares - rebond de l'apprentissage en 2004, février 2006

Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche - l'apprentissage : une voie de formation attractive, entre tradition et mutation, 2006

Centres de formation d'apprentis - l'apprentissage dans le supérieur

Cereq - l'apprentissage, une idée simple, des réalités diverses, octobre 2005

Chambres de commerce et d'industrie - les ruptures de contrats en apprentissage... une fatalité ?